Mentions légales - Emaux Leclercq Longwy

Aller au contenu
Informatique et libertés (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande par mail ou via les réseaux sociaux.  Toutes les demandes seront traitées dans les plus brefs délais.

Liens et sites partenaires :
Les liens, éventuellement présents sur le site, « emauxdartdelongwy.com & .fr » peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut, en aucune manière, engager la responsabilité de la rédaction du site « emauxdartdelongwy.com & .fr ».

Propriété et utilisation du site emauxdartdelongwy.fr & emauxdartdelongwy.com :
Copyright ©Emaux d'Art de Longwy. Les droits d’auteur, ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle concernant le site et tous les contenus affichés ou accessibles sur le site («contenus»), sont détenus ou utilisés sous licence par Emaux d'Art de Longwy et sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur, les traités internationaux sur le droit d’auteur et tout autre texte législatif en vigueur concernant les droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
Vous bénéficiez d’une licence limitée, personnelle, non exclusive, non cessible et révocable vous permettant d’accéder, de naviguer et d’utiliser le site et son contenu uniquement pour votre propre usage personnel et non commercial. Nous sommes en droit d’annuler à tout moment votre droit d’utilisation du présent site à notre entière discrétion.
Il est interdit d’accéder à, copier, télécharger, extraire, distribuer, modifier, republier, diffuser, intégrer au sein d’un autre site, communiquer au public, utiliser, manipuler ou exploiter l’une quelconque des parties du site ou du contenu sans l’accord écrit préalable d'Emaux d'Art de Longwy, sauf autorisation.
Le site et le contenu ne doivent être utilisés qu’à des fins licites et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui ou qui ne restreint ou n’empêche en aucun cas l’utilisation et la jouissance du site et de son contenu par quiconque. Vous vous engagez à ne pas supprimer ou modifier l’un quelconque des droits d’auteur, avis d’exclusivité ou marques commerciales qui apparaissent sur le site ou son contenu.
Retourner au contenu